STATUTS DE L'ASSOCIATION
"CABRIES, TRADITIONS ET RENOUVEAU"

Article 1er :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 ayant pour titre « CABRIES, TRADITIONS ET RENOUVEAU »

Article 2 :

L’association a pour objet le rassemblement des habitants de Cabriès-Calas autour d’un projet de renouveau de la commune.

Article 3 :

Le siège social est fixé :
Quartier du Puits Vieux - 13480 CABRIES.
Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

Article 4 :

L’association se compose de membres actifs, de membres bienfaiteurs et de membres d’honneur.

Article 5 :

Admission : Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.
Les membres actifs sont les personnes qui adhèrent à l’association et qui acquittent une cotisation simple.
Les membres bienfaiteurs sont les personnes qui adhèrent à l’association et qui acquittent une cotisation égale au double de la cotisation simple.
Les membres d’honneur sont les personnes qui adhèrent à l’association et qui acquittent une cotisation égale à au moins cinq fois la cotisation simple.

Article 6 :

Radiations: La qualité de membre se perd par:

1. Non-renouvellement de la cotisation annuelle;
2. Démission;
3. Décès;
4. Radiation prononcée par le bureau, pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 7 :

Les ressources de l’association comprennent:

1. Le montant des cotisations.
2. Les dons des personnes physiques et des personnes morales.
3. Les produits financiers.
4. Tout autre produit autorisé par la loi.

Article 8 :

Les membres de l’association se réunissent en Assemblée Générale au moins une fois par an. Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Article 9 :

L’association est dirigée par un bureau composé de douze membres élus et de membres de droit :

1. Les membres élus sont élus par l ’Assemblée Générale et renouvelés par tiers chaque année.
2. Sont membres de droit, pour la durée de leur mandat, les membres du conseil municipal de Cabriès adhérents à l’association.

Le bureau élit en son sein un Président, deux vice-présidents, un secrétaire et un trésorier.

Article 10 :

L’association est dissoute par décision de l’Assemblée Générale, sur proposition du bureau.

Article 11 :

En cas de dissolution, les actifs restants sont répartis conformément à la décision de l’Assemblée Générale.

Article 12:

Les présents statuts peuvent être modifiés par une Assemblée Générale extraordinaire convoquée sur proposition du bureau, et réunissant au moins la moitié des membres de l’Association à jour de cotisation.